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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE
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LE PLAN DE DIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PLAN DE DIEU
ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE, SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92414675
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2012

Présentation de la marque LE PLAN DE DIEU

Déposée le 7 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PLAN DE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE domicilié(e) Quartier de la Peyrouse, le Village, Gigondas,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2217218) - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217218) - 69006 - France.

La marque LE PLAN DE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLAN DE DIEU est expirée depuis le 7 avril 2012.

ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LES AMARINES , VALMAURE , CHANTENEIGE , LES VIGNEROLS , GASPARD DE FARADEL , CHATEAU SAINT JEAN


ETABLISSEMENTS GABRIEL MEFFRE, SOCIETE DES GRANDS VINS DE GIGONDAS Société Anonyme - Quartier de la Peyrouse, le Village, Gigondas,84190 BEAUMES DE VENISE (dossier no 2217218) - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217218) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2217218 - Publication au BOPI 2002-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 1 août 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350909 - Publication au BOPI 2002-08-01

Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°351040 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416571 - Publication au BOPI 2005-08-10

Inscription le 10 août 2005 - Changement de dénomination n°416572 - Publication au BOPI 2005-08-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Boissons alcooliques à l'exception des bières, vins